Calendrier prévisionnel des CCP

Calendrier prévisionnel trimestriel des Commissions Consultatives Paritaires des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignants
de l’année scolaire 2023-2024

Commissions	Ordre du jour	Date	Heure
CCP des agents non titulaires	CCP réunie en vue d’un éventuel licenciement pour insuffisance professionnelle d’un contractuel	03/10/23	14h00
CCP des agents non titulaires	CCP réunie en vue d’un éventuel licenciement pour refus de modification substantiel de contrat d’une enseignante contractuelle	19/10/23 09/11/23	14h30
CCP des agents non titulaires	CCP réunie en vue d’un éventuel licenciement pour insuffisance professionnelle d’un contractuel	20/10/23 30/11/23 20/02/24 19/03/24 12/04/24	10h00
CCP des agents non titulaires	CCP réunie en vue d’un éventuel licenciement pour faute d’un enseignant contractuel	19/03/24 16/04/24	10h00
CCP des agents non titulaires	CCP réunie en vue d’un éventuel licenciement pour inaptitude physique d’une enseignante contractuelle	23/05/24 18/06/24	10h00 15h30
CCP des agents non titulaires	CCP réunie en vue d’un éventuel licenciement pour faute d’un enseignant contractuel	24/05/24 20/06/24	14h00 10h00
CCP des agents non titulaires	Avis défavorables au renouvellement de délégations	27/06/2024 20/06/2024	14h30

 Tableau mis à mis à jour le 18 avril 2024

Pour toutes questions concernant votre situation, vous pouvez contacter Sylvain FERNANDES, élu à la CCP
en envoyant un mail à nontitulairesnantes@snuep.fr

NE RESTEZ PAS ISOLER, SYNDIQUEZ-VOUS, AU SNUEP-FSU